Demandes similaires à 'Participation de Civipol à la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte' (page 14)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Documents relatif au projet abandonné de Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mortrée le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bringolo le .

Très en retard

Frais maire + correspondances élus
Message de suivi envoyé à Mairie - Perpignan le .

Withdrawn by the requester

Qualité des eaux de baignade dans la Seine
Message de suivi envoyé à Mairie - Paris le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents administratifs - 6232 « Fêtes et cérémonies » et 6257 « Réceptions »
Réponse de Mairie - Montpellier le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Demande de communication dossier contentieux en coopération clôturé
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Liens avec le Conseil de Coopération Economique
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Centre de coopération policière et douanière (CCPD) franco-belge
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard

Convention police nationale police municipale
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Convention spécifique video-protectuib entre la ville de Marseille et l'état
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Espira de l'Agly : Convention de coordination pour renforcer la coopération opérationnelle
Demande envoyée à Préfecture - Pyrénées-Orientales le .

Saisine CADA en cours

Compte-rendus financiers et d'activité des coopératives affiliées
Demande envoyée à Office Central de la Coopération à l'École des Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Partiellement aboutie

Rapports annuels sur le prix et la qualité du service d'élimination des déchets ménagers.
Demande envoyée à Préfecture - Somme le .

Très en retard

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Message de suivi envoyé à Syndicat intercommunal d'énergie du département de l'Aveyron le .

En retard (plus de 30 jours)

Echanges entre Julie Brayer Mankor et plusieurs organisations
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Très en retard

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Demande de communication des rapports de conseil municipal 2024 et des remboursements de notes de frais sur les quatre derniers mandats
Demande envoyée à Mairie - Eygurande-et-Gardedeuil le .

Refusé

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Aboutie

Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Métropole - Montpellier Méditerranée le .

Aboutie

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)