Demandes similaires à 'Patrimoine de la ville de Marseille et cessions' (page 8)

Chère Commission Départementale de Conciliation, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

Cher/Chère Ministère de la culture, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
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Madame, Monsieur, Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
Madame Pauline Bouchayer, adjointe à la directrice juridique de la Société du Grand Paris, responsable de l’accès aux documents administratifs et des q...
Assainissement non collectif
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard.

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au Service des Relations avec les Collectivités Territoriales Une réponse vous se...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Très en retard.

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au Bureau de la Représentation de l'Etat et de la Communication Interministérielle...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vaucluse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre demande qui a été transmise au Service des Sécurités Une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais....
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Gosier le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous vous remercions de votre intérêt et avons pris bonne note de votre demande dont l’objectif est de permettre au plus grand nom...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Information non détenue

Bonjour,   Par courriels en date des 7 et 14 mars 2023, vous sollicitez la publication en ligne d'un répertoire d'informations publiques, conformém...
Documents VEFA
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 1 le .

Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Données des Radars Pédagogiques
Réponse de Mairie - Issoire le .

Aboutie

Bonjour, C'est noté. Avant que j'interroge le poste de police, quelle est la période à couvrir ? Arnaud TILLIEZ Directeur de l"Administration...
Monsieur Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes services pour des travaux concernant les ouvrages divers existants...
Bonjour Monsieur Gernier,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la communication du document suivant  : " l’age...
Cher/Chère Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...
Bonjour Mme Migonney, Merci pour cette réponse, j'en accuse bonne réception. Je prends acte de l'initiative du Syndicat, par la voix de son Préside...
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .

En attente de classement

Madame, L'adresse utilisée ([Mairie - Champigny-sur-Marne request email]) pour faire votre demande n'est pas la bonne. En effet il s'agit de l'adresse...
Données radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse je vous précise que les radars non équipés de modem ne font par l'objet d'une collecte de données. Bien cordialement Br...
                Bonjour Monsieur ANDRE,   Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche d'une demande de communicatio...