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Aboutie
Bonjour Monsieur LE GALL,
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En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Madame, Monsieur,
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action afin de répondre aux exigences d'ouverture des d...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
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Chef du service de coordinati...
Demande de données de verbalisations 2023 des cyclistes sur le territoire de la ville de Lyon
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
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Bonjour,
Objet : communication du Compte administratif de BM 2018
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Très en retard.
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Recours amiable envoyé à Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande reçu par courriel en date du 27 septembre 2023, vous trouverez en pièce jointe les informations dont nous d...
Bonjour Monsieur,
En réponse je vous précise que les radars non équipés de modem ne font par l'objet d'une collecte de données.
Bien cordialement
Br...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
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doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
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DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
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Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Monsieur,
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Bien cordialement,
Département...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .
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Madame,
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Madame, Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef de service des affaires...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .
En attente de classement
Monsieur,
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
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Demande de recours gracieux effectuée
COMMISSION D’ACCÈS
A U X D O C U M E N T S A D M I N I S T R AT I F S
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Avis n° 20216783 du 16 décembre 2021
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
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Monsieur,
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Très cordialement,
Sabine GOD...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
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Cher Monsieur,
En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver
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