Demandes similaires à 'PDIPR des Alpes-Maritimes' (page 7)

Bonjour monsieur, , Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour). Par contre, je serais in...
V VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et réformant...
Bonjour M. Marzolf,   Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération - Agen ([Communaut...
Bonjour, Je vous transfère une demande relevant de vos compétences. Sincères salutations. DREAL PACA UD des Alpes du Sud -------- Message transfér...
Chère Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1213(2)/Pouré/RM   Monsieur,   En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021 Réf.1211(2)/Pouré/RM   Monsieur,   En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Madame Léchenet, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état des indemnités des élus du CD53 au titre de l'article L3123-19-2-1...
Cher Syndicat ADN, A l'attention de M Didier-Claude Blanc, Président. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et du livre III du Code...
Bonjour   En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur PERDRIAU, Le bâtiment a été construit par l?architecte Jacques Herbé entre 1966 et 1970. Nous avons les plans originaux du bâtiment...
Monsieur,   Par un mail reçu le 4 juillet 2023, vous avez demandé la communication des documents suivants :                          - Plan de...
Madame, Monsieur, Il y a 30 jours, j'ai fait une demande d'accès à des documents administratifs à la mairie de Saint Affrique. Sans réponse de votre...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Demande envoyée à Mairie - Poissy le .

Envoyée par courrier postal.

A l'attention de : Madame DE FREITAS (PRADA) à défaut, à l’attention de M. le Maire Madame, Je me permets de vous contacter en votre qualité de Pe...
Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 1er mars 2021. Plusieurs mois sont p...
This is the mail system at host reltranet-01.ac.melanie2.i2. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more r...
Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

En attente de classement

Monsieur le directeur de l'Agence française de développement, A l'attention de Monsieur Xavier de la GUERIVIERE, 5 rue Roland Barthes, 75598 PARIS...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] Cette adresse ne permet pas de traiter votre demande Votre message n'a p...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole - Grenoble Alpes le .

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Métropole - Grenoble Alpes ([adresse email]) L'a...
Madame, Monsieur, La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) a très tôt engagé une action afin de répondre aux exigences d'ouverture des d...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dax le .

En attente de clarification

Monsieur Pouré, La ville de Dax a bien reçu votre demande de communication de documents administratifs. Préalablement au traitement de votre demande...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Libourne le .

Aboutie

Bonjour, Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...