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Aboutie
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Aboutie
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Partiellement aboutie
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Allier,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Landes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil départemental - Landes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Message à l'attention de Monsieur Clément POURE
Monsieur,
Concernant votre demande relayée ci dessous, pourrait-on s'entretenir afin
de bien comp...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Diffusion de la base de données BASOL
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Bonjour
Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
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Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Pas-de-Calais,
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Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Oise,
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Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
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SAAM - Achats 1
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Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
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Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
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Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
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Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
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Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
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• du règlem...