Demandes similaires à 'PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées' (page 2)

Cher/Chère Conseil départemental - Oise, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Supprimée par le demandeur.

  Bonjour Madame PATRON,   Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce jointe :   • le courrier de réponse à vo...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
Madame, Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.  Cordialement, Aurore CAUUET Directrice adjointe tél : [n...
  Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces contractuelles (cahiers des clauses administratives générales...
Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Demande envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard.

  Madame, Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces afférentes. Cordialement.   -----...
CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Cadre d’emploi des contractuels Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Monsieur,   Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Monsieur,   Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Bonjour, Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listes liées aux subventions accordées par la CTG pour les exercice 2021, exercice 2022...
Madame, Monsieur auprès de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment...
Avec les pièces jointes Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement. N'imprimons que si nécessaire. -------- Message original ---...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Mairie - Crest le .

Très en retard.

Chère Mairie - Crest, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Comptes administratifs du Département de la Drôme
Demande envoyée à Conseil départemental - Drôme le .

Très en retard.

Cher Conseil département de la Drôme, Dans le cadre du contrôle des documents budgétaires, vous envoyez de manière dématérialisée à la Préfecture de...
Chère Communauté de communes - Val de Drôme, Dans le cadre du contrôle des documents budgétaires, vous envoyez surement de manière dématérialisée à l...