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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Allier,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental – Pyrénées-Atlantiques,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Aisne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
PDIPR des Alpes-Maritimes
Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Nord,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Pas-de-Calais,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Oise,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer.
En...
Diffusion de la base de données BASOL
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels
indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Demande de recours gracieux effectuée
[1]Logo
Bonjour,
Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels
indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels
indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels
indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Supprimée par le demandeur.
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Mathias SERE ([adresse email])
L'adresse de messagerie que vous avez entrée est introuvabl...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels
indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Landes le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels
indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été
adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Aboutie
Bonjour,
Je fais suite à votre demande de communication de documents
administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le
Cons...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail.
Cordialement,
Pauline DANEU
Chargée d'études juridiques
DIRECT...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...