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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le 3 janvier 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Allier, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde le 3 janvier 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le 3 janvier 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Aisne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 3 janvier 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le 3 janvier 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental – Pyrénées-Atlantiques, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...

PDIPR des Alpes-Maritimes

Demande envoyée à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le 25 avril 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental des alpes maritimes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le 13 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Oise le 13 octobre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Oise, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais le 13 octobre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pas-de-Calais, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...

Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 30 juin 2023.

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Le document que vous sollicitez n'existe pas en tant que tel et la collectivité n'est donc pas en mesure de vous le communiquer. En...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Landes le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Landes le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Landes le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Landes le 26 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Conseil départemental - Landes le 7 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

Diffusion de la base de données BASOL

Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le 3 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Landes le 17 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Notre messagerie est protégée contre les spams et autres courriels indésirables. Elle nécessite une authentification pour que vos...

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 9 septembre 2021.

Aboutie

Bonjour monsieur LEURENT Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes: 1. AIPD TousAntiCovid 2. AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Paris le 14 mai 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur POURÉ, A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de trouver ci-dessous les éléments demandés. 1. la li...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Aisne le 26 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...

Rapports écrits et documents produits lors de l'audit du SI SIAO par le cabinet Capgemini

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 11 janvier 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...

Patrimoine immobilier

Réponse de Mairie - Bordeaux le 16 janvier 2020.

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 27 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Veuillez trouver ci-joint l’AIPD de TousAntiCovid. Sachez toutefois que certaines parties ont été toutefois masquées pour des raisons de...