Demandes similaires à 'PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées' (page 11)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Très en retard.
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Très en retard.
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
Très en retard.
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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Bonjour,
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Bonjour,
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démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
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Bonjour,
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Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
En attente de classement
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Bonjour,
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Saisine CADA en cours
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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Saisine CADA en cours
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
Saisine CADA en cours
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
Saisine CADA en cours
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Note de frais et divers documents
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Très en retard.
Madame la présidente,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Demande envoyée à Conseil départemental - Isère le .
Très en retard.
Cher/Chère Conseil départemental - Isère,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Rapport de manquement administratif Via Rhôna
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Aboutie
A l'attention de Madame le Président du Conseil départemental de Vaucluse,
Madame le Président,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1...
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Notes de Frais - Présidente du Conseil départemental des Bouches du Rhône
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention de la Présidente du conseil départemental des Bouches-du-Rhône et de ses services
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,...
Demande de copie des comptes-rendus réunions de chantier LIEN RD 68
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
La Ligue Contre la Violence Routière est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui œuvrent avec un seul objec...