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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-dessous le lien pour accéder aux données sur les
subventions :
[1]https://www.data.gouv.fr/fr/organizations/conseil-depa...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'état des indemnités des
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Données essentielles des conventions de subvention
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Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez liste des conventions de subvention votées pour l' année 2019 au sein du jeu de données suivant de la plate-forme OpenData du...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités
des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un
tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez ci-joint le document demandé.
Bien cordialement,
Pia KONITZ
Directrice ● Direction de la V...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Somme à PATRON le .
Aboutie
Madame,
Vous me faites part de votre difficulté à lire le fichier qui vous a été
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Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Laurent Savaete le .
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Madame, Monsieur,
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Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes
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Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
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Aboutie
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· ...
Madame, Monsieur,
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection et à l'utilisation de logiciels d’analyses d’images sur votre réseau de transport
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Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication des documents et annexes relatifs à la vidéoprotection, à l’utilisation de la vidéoprotection int...
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Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
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ENVOI 1/2
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Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication.
Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse par Conseil départemental - Manche à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Jura à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Dans le cadre de votre demande d'accès aux données essentielles de la
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à PATRON le .
Supprimée par le demandeur.
Madame,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, un courrier en réponse à
votre demande.
Veuillez agréer, Madame, mes salutations di...
À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
Monsieur,
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Monsieur,
En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
Madame,
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État des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur par Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur,
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Délibérations du Conseil Municipal
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...