Demandes similaires à 'PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées' (page 14)

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés. Cordialement, Charlène DELCOURT Juriste action sociale Service des Affaires juridi...
Bonjour Monsieurt Savaete, Le 24 février dernier, vous avez effectué un recours, après avoir sollicité le Conseil Départemental de la Nièvre en novem...
Monsieur,  Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de communication, reçue le 26 septembre 2023. Veuillez agréer, Monsie...
Madame,   Vos demandes par mail en date du 4 juin 2020 et du 16 juillet 2020 ont retenu tout mon attention. Néanmoins, eu regard  à la multiplic...
Madame, Monsieur,   J'accuse réception de votre demande, effectuée par voie électronique, en date du 25 janvier 2024, portant sur la communication...
Bonjour,   En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations de voirie délivrées par nos services pour des travaux concern...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Conseil départemental - Haute-Marne, Madame Céline MICHEL , J'ai bien reçu votre courriel et le tableau du nombre des sanctions des allocataires du R...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre attention. Vous en souhaitant bonne réception. Le Départeme...
Madame, Monsieur,   Par un mail reçu le 25 janvier 2024, vous avez demandé au Département du Cantal la communication des documents administratifs...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné.   Cordialement, [1]My Logo LEGEN...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Seine-Saint-Denis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j...
Bonjour Monsieur LATOMBE, Vous trouverez en pièce jointe un courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com   LEGENDRE Florian Délégué ...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Nous transmettons votre message à la Direction des Affaires Financières et Juridiques. Restant à votre entière disposition, Cordi...
Bonjour Monsieur,   À la suite de votre demande reçue le 26 septembre dernier, je vous informe que nous ne sommes pas en mesure de donner une répons...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25 novembre dernier relative à la communication des données es...
Bonjour, En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordial...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Indre le .

Supprimée par le demandeur.

Cher/Chère Conseil départemental - Indre, J'ai pris bonne note que vous n'avez pas les informations. Toutefois, la Caisse d’Allocation Familiales de...