Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées
par le Conseil départemental au titre des exercices 2...
Cher/Chère Conseil départemental - Indre,
J'ai pris bonne note que vous n'avez pas les informations.
Toutefois, la Caisse d’Allocation Familiales de...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]Mathias SERE ([adresse email])
L'adresse de messagerie que vous avez entrée est introuvabl...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous informe
que ces fichiers (liste des subventions accordées en 2021, 2022 et...
Monsieur,
Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la
communication des documents suivants :
- Liste des su...
Cher/Chère Conseil départemental - Gironde,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Cher Conseil départemental du Jura,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Cher Conseil départemental - Corrèze,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Cher/Chère Conseil départemental - Hérault,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Cher Conseil départemental - Val-de-Marne,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Cher/Chère Conseil départemental - Ardennes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Conseil Départemental du Vaucluse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Conseil départemental - Côte-d'Or,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Conseil départemental - Haut-Rhin,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Cher/Chère Conseil départemental - Maine-et-Loire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher Conseil départemental des alpes maritimes - BAL
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Madame, Monsieur,
Par la présente, et conformément aux articles [1]L. 112-3 et [2]R. 112-5
du Code des relations entre le public et l’administrati...
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 24 février dernier, après vérification auprès des services, il s'avère que le Département de l'...
Bonjour,
En réponse à votre demande relative aux autorisations de voirie du domaine
public routier départemental, vous trouverez en pièce jointe...
Monsieur le Président,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre valant
accusé de réception de votre demande, ci-jointe.
Cordia...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
Votre message ne peut pas être remis parce que la remise à cette adresse...
Bonjour,
Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un
tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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