Demandes similaires à 'PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées' (page 9)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Paierie départementale - Cantal par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Paierie Départementale - Hérault par Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère conseil départemental, En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Cher/Chère Conseil départemental - Cantal, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Comptes de gestion et comptes tiers
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Jean-François Poupelin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Maine-et-Loire à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,    Nous avons bien reçu votre message en date du 25/11/2020. Nous l’avons transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour,   Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Bonjour M. SAVAETE, Suite à votre demande, je vous informe que les données essentielles de nos marchés sont toutes accessibles en ligne via l'adresse...
Monsieur, Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
Monsieur Savaete, Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...
Bonjour,   En réponse à votre demande du 25 novembre dernier, je vous informe que les données essentielles des marchés publics du Département de l'A...
Bonjour Monsieur. Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données essentielles sont accessibles à partir du lien suivant : [...
Cher/Chère Conseil départemental - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Seine-Saint-Denis à Laurent Savaete le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur, Votre demande relative aux marchés a été transmise à M. Fabien Lepetit, directeur de la commande et des achats publics, son adresse est :...
Monsieur SAVAETE,   Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés publics et des contrats de concession pour les années 201...
Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...
A l’attention de Mr SAVAETE   Bonjour Monsieur.   Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les années 2019 et 2020 d...
Bonjour, Vous trouverez en pièces les données essentielles des marchés publics et contrats de concession pour les années 2018 et 2019. Il est précisé...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à la communication de la liste des conventions de subven...
Monsieur POURÉ, Vous trouverez ci-joint les réponses apportées à vos demandes :   Contrats/documents liés à la mise en place de la plateforme "ma vi...
Monsieur SAVAETE,   Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...
Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 25 novembre 2020, les données dont vous souhaitez obtenir communication sont déjà publiées par...
Jeux Olympiques 2024

Information non détenue

Bonjour, Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le .

Information non détenue

Bonjour, Le Département de la Gironde a bien reçu votre demande d'accès à plusieurs documents relatifs aux sorties du dispositif RSA. Je vous inform...
Monsieur, Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous l'adresse de publication des données essentielles de conventions de subventio...