Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 10)

Demandes spécifiques
Clarification envoyée à Mairie - Sélestat le .

En attente de classement

Communication des notes de frais de la commune
Réponse de Mairie - Souligné-sous-Ballon le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Aire-sur-l'Adour le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Libourne le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Morschwiller-le-Bas le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

Information non détenue

Voirie d'intérêt communautaire

En attente de classement

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .

Erreur lors de l'envoi

Demande bulletin de salaire
Réponse de Mairie - Saint-André 97409-01 le .

En attente de classement