Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 11)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Détails du portefeuille d'investissements du Fond d'épargne
Demande envoyée à Caisse des Dépôts et Consignations le .

Saisine CADA en cours

Demande des compte d'immobilisation
Réponse de Mairie - Marignane le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Nevers le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Information non détenue

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Josselin le .

Partiellement aboutie

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de la Justice le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .

Information non détenue

Permi de construire
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Refusé

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thionville le .

Aboutie

Nombre de contrat d'apprentissage par certification RNCP
Réponse de France Compétences le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Morbihan le .

Très en retard

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Aboutie

Demande d'avis
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .

En attente de classement

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Saint-Jean-le-Vieux 64484-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Aboutie

Accord de partenariat entre l'Inria et des industriels
Réponse de INRIA le .

En retard (plus de 30 jours)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guyane le .

En attente de classement

Nom des détenteurs de la dette publique
Réponse de Cour des comptes le .

Refusé

Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Villejésus le .

Aboutie