Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 16)

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Cébazat le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Pau le .

Aboutie

Données radars pédagogiques
Réponse de Métropole - Européenne de Lille le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Marignier le .

Aboutie

Demande AIPDs DRM
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

CADA: accords Debré‑Schmidt 1971 et 1972
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Refusé

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loiret le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Vendée le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Groupe scolaire Alliance Rachi (Paris) le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Hilaire-de-Riez le .

Aboutie

Données de Fréquentation des Transports Interurbains du Puy-de-Dôme
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Demande de la liste des subventions octroyées
Demande envoyée à Mairie - Boulogne-Billancourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Ponts-de-Cé le .

Aboutie

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Liste des terrains dont la mairie est propriétaire
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - L'Étang-Salé le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Oise le .

Partiellement aboutie