Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 18)

Notes de frais
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

Aboutie

Demandes de subventions - association NOSIG - Centre LGBTQIA+ de Nantes
Réponse de Mairie - Nantes le .

Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « NOVA » et « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

Aboutie

Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .

Aboutie

Demande de communication documents administratifs
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Héming le .

Saisine CADA en cours

Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Eure et Loir le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais - Mme le Maire de Villepinte et les élus de la majorité municipale
Réponse de Mairie - Villepinte 93078-01 le .

En attente de classement

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

Saisine CADA en cours

Listes des notes de frais de la mairie
Réponse de Mairie - Champvans 39101-01 le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannilis le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lesparre-Médoc le .

En attente de classement

Note de frais du maire durant le mandat
Réponse de Mairie - Chassieu le .

Saisine CADA en cours