Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 12)

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Gironde le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Lutte contre la fraude
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

En attente de classement

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Chinon le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dax le .

Waiting clarification

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Nantes le .

Très en retard

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Dieppe le .

Très en retard