Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 10)
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Saisine CADA en cours
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .
Saisine CADA en cours
Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard
Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
Saisine CADA en cours
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Groupe scolaire Alliance Rachi (Paris) le .
En attente de classement
Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .
En attente de classement
Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .
Partiellement aboutie
Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .
En attente de classement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie