Demandes similaires à 'Pensions de retraite anciens SS et collaborateurs nazis' (page 16)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Wittenheim le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pia le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Clear Channel
Message de suivi envoyé à Mairie - Cambo-les-Bains le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Evreux Portes de Normandie le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Ardenne Rives de Meuse le .

Erreur lors de l'envoi

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bonhomme le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villenave-d'Ornon le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Malakoff le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Soissonnais le .

Erreur lors de l'envoi

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Petite Camargue le .

Erreur lors de l'envoi

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Communauté de communes - La Vallée de Chamonix Mont-Blanc le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Occitanie - Siège de Toulouse le .

Aboutie

Note de frais maire
Réponse de Mairie - Puymoyen le .

Information non détenue

Liste des note de frais de la maire de Porcheux
Réponse de Mairie - Porcheux le .

En attente de classement

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Ecole 2D degré général privée International Montessori Athéna (Bailly) le .

Information non détenue

Note de frais
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

Aboutie

Demande de notes de frais de monsieur le maire
Réponse de Mairie - Luynes le .

Information non détenue