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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Plaine Dijonnaise le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pyrénées Haut Garonnaises le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Berry le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère le .

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Notes de frais Maire
Réponse de Mairie - Neuvic 24309-01 le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Beaune Côte et Sud le .

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Notes de Frais - Maire
Réponse de Mairie - La Ferté-Bernard le .

Aboutie

Note de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Blaye le .

Aboutie

Note de frais Maire
Demande envoyée à Mairie - Trélissac le .

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Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

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Réponse de Mairie - Les Allues le .

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Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

Aboutie

Demande de note de frais , fiche de paye de Mr le maire et la liste des logement vide appartenant à la mairie de nogent sur oise
Réponse de Mairie - Nogent-sur-Oise le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'AMI Solutions d'IA pour le public
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

En attente de classement

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Colmar
Demande envoyée à Mairie - Colmar le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Aldudes le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Anhaux le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Arbonne le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Ascain le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Ascarat le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Ayherre le .

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Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Demande envoyée à Mairie - Bassussarry le .

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