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Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

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Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .

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Liste des logements potentiellement indignes par commune
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Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

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Cher Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Patrimoine immobilier
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

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Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

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Bonjour monsieur PARISOT, Votre demande a été transmise à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives...
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Cher Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...
La thermographie aérienne
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Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

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