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Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Cellier le .

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État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Clermontois le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Envoi 3 -----Message d'origine----- De : François Lacombe <[FOI #44742 email]> Envoyé : jeudi 28 septembre 2023 14:28 À : GODDET Sabine <[adresse emai...
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Message de suivi envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .

Aboutie

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Partiellement aboutie

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Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

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grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Opac du Rhône le .

Très en retard.

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grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à Est Métropole Habitat le .

Très en retard.

Cher Est Métropole Habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à GrandLyon Habitat le .

Information non détenue

Cher/Chère GrandLyon Habitat, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour M. Launay, Je suis ravi de vous lire, merci pour votre réponse. Les données mises en ligne sur votre plateforme correspondent bien à la list...
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Bonsoir M. Ricaud, Merci pour votre réponse, la bonne prise en compte de ma demande et votre initiative de l'avoir transféré aux services d'Enedis....
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