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Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère des sports le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Votre demande numéro 2401-M-3104023 déposée le 17/01/2024 concernant Finances et fiscalité publiques a été traitée par Dir...
Monsieur,   Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Miroslav, Merci pour votre réponse et le lien transmis. Malheureusement celui-ci ne donne accès qu'à des documents au format PDF e...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur Savaete,     Suite à votre sollicitation en date du 25 novembre 2020 concernant les données essentielles des marchés publics et des con...
  Bonjour,   Vous avez envoyé un courriel à l’adresse [adresse email]. Cette adresse n’est plus valide. Pour contacter le Département du Morbi...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour, nous accusons réception de votre courriel et celui-ci sera traité dans les meilleurs délais. [https://www.seinemaritime.fr/signmail/signature....
‌Bonjour Nous accusons réception de votre demande de RIP. Nous ne pouvons malheureusement la satisfaire car nous sommes une petite commune de 600 ha...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Juigné-sur-Sarthe le .

Très en retard.

Link: [1]File-List Link: [2]themeData Link: [3]colorSchemeMapping Bonjour,   La mairie de Juigné-Sur-Sarthe vous informe que sa nouvelle adress...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Information non détenue

Bonjour, Vous voudrez bien trouver en PJ un courrier en réponse à votre demande de communication du 31 mai dernier. Cordialement     [1]cid:...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Port 97407-01 le .

En attente de réponse

Bonjour, Actuellement indisponible, je vous invite à prendre contact avec M. Bruno LEPERLIER, Directeur de la Direction Pilotage et Performance à l'ad...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loiret le .

En attente de classement

Monsieur le Président   Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande du 29 mars dernier.   Vous en souhaitant...
Je suis absent jusqu'au 27 décembre inclus. Je vous remercie d'adresser vos messages ou de prendre contact auprès de : Mme BOTSILAZA Fanja, Directeu...
Bonjour, Je suis absent. Je prendrai connaissance de votre message le 1er juillet 2020. Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues :...
Bonjour, Je suis absent. Je prendrai connaissance de votre message le 3 mars 2021. Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues : - du p...
Bonjour, Je suis absent. Je prendrai connaissance de votre message le 3 mars 2021. Dans cette attente, vous pouvez contacter mes collègues : - du p...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Information non détenue

Bonjour,   Suite à une erreur de destination, veuillez trouver, en pièce jointe, la réponse qui vous a été adressée le 3 juillet dernier suite à v...
Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

M. Procheron, Je vous remercie pour votre réponse et le courrier de M. Labadie transmis en pièce jointe. J'écris pour effectuer un recours à propos...
Monsieur,   Par courrier électronique en date du 10 septembre 2021, vous avez sollicité auprès de la Commission nationale de l’informatique et des...