Demandes similaires à 'Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)' (page 13)
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Poitiers par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Rennes par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Rouen par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Kévin Gernier le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Kévin Gernier le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants :...
Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy par Roule&Co le .
Très en retard (plus de 6 mois)
M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives,
Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Réponse par Mairie - Crest à Thomas Parisot le .
En attente de clarification
Voici la réponse reçue par courrier postal, en recommandé, à mon adresse
personnelle que je n'ai pas communiqué lors de cet échange :
Monsieur,
Je...
Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse par Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information à Emile Marzolf le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Bonjour Monsieur,
Par délibération du 11 juin 2020, le conseil municipal a décidé de fixer
les indemnités pour frais de représentation du maire...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence à PATRON le .
Information non détenue
V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
réformant...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse par Health Data Hub à Aron Damo le .
Refusé.
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse par Ministère de l'Intérieur à LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de
documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Le Cellier à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Par courriel en date du 10 mai 2023, vous avez sollicité auprès de la commune du Cellier la publication de son répertoire des princi...
Plan d'investissement voirie départementale
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PAPILLON David le .
Aboutie
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Je me permets de revenir vers vous dans le cadre du dossier cité en objet.
Par courriel du 04 juin dernier, vous avez sollicité la communic...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Aude à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
L’ensemble des renseignements demandés sont disponibles sur le portail «
marchespublics.aude.fr ».
Restant à votre disposition,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Sous-préfecture - Vienne à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre message.
Nos services s'engagent à traiter votre demande dans les meilleurs délais, soit au plus tard...
Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Note de frais de Monsieur Arnaud Decagny
Demande envoyée à Mairie - Maubeuge par Robert le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Arles par Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Aubagne par Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Auriol par Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang par Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Bouc-Bel-Air par Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Châteauneuf-les-Martigues par Arnaud Dupleix le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère [Authority name],
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...