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Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour Madame, Monsieur,
Votre demande numéro 2401-M-3104023 déposée le 17/01/2024 concernant
Finances et fiscalité publiques a été traitée par Dir...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous informe
que ces fichiers (liste des subventions accordées en 2021, 2022 et...
Bonjour,
J'ai le regret de vous informer que la commune de CORNAS ne dispose pas
d'un répertoire d'informations publiques.
Cordialement.
┌┬───────...
Bonjour,
Le répertoire des informations publiques de la Ville de Moulins est consultable sur le site de la ville de Moulins sur la page suivante:
htt...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous relatif au Répertoire des
Informations Publiques (RIP), j’ai le plaisir de vous i...
Bonjour Monsieur/Madame,
A ce jour, il n'existe aucun répertoire des informations publiques mis en place sur la communauté d'agglomération du libourna...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 25 novembre dernier, vous avez sollicité la communication
des données essentielles des marchés publics et des contrats de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
En attente de réponse
Monsieur,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et me permets de vous rappeler que
l’article R112-9-1 du Code des relations entre le public et
l’a...
Bonjour,
Les conseillers communautaires ont été informés hier, comme convenu par le CGCT, des indemnités perçues par les élus au titre de leur mandat....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Allier le .
En attente de classement
Réf : CF
Bonjour Monsieur Goubert,
Comme suite à votre courriel du 29 mars, les Archives départementales
détiennent une partie des cahiers citoyens...
Bonjour,
Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme
demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du
Dép...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature.
Cordialement
Aurore DENIS
Responsab...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
Bonjour,
Vous avez posté ce jour un courriel à notre attention.
Afin de me permettre de le traiter et y donner les suites appropriées, je
vous invi...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Après renseignement pris auprès de la plateforme de dématérialisation,
Les données essentielles sont bien disponibles (138 pages ) et consu...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des
informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande concernant la liste des subventions accordées
par le Conseil départemental au titre des exercices 2...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Maritime le .
En attente de classement
Monsieur,
Vous avez saisi les Archives départementales de la Seine-Maritime afin de demander communication des cahiers citoyens conservés sous forme n...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS.
Cordiale...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LÉCHENET,
Par courriel en date du 2 mars 2021, vous souhaitiez obtenir communication
de l'état des indemnités des élus du Dépar...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .
Aboutie
Bonjour Monsieur LECHENET,
Comme suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l’état annuel 2020
des indemnités perçues par les conseillers dé...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint, la délibération ainsi que l'état des indemnités d...
Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf
Cordialemen...
Bonjour monsieur Gernier,
Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des
indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...