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Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
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Demande envoyée à Mairie - Fos-sur-Mer par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Fuveau par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Gardanne par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau par Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
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Demande envoyée à Mairie - Marignane par Arnaud Dupleix le .

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Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Miramas par Arnaud Dupleix le .

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Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne par Arnaud Dupleix le .

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Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Plan-de-Cuques par Arnaud Dupleix le .

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Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Rognac par Arnaud Dupleix le .

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Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Saint-Martin-de-Crau par Arnaud Dupleix le .

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Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Saint-Mitre-les-Remparts par Arnaud Dupleix le .

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Demande envoyée à Mairie - Saint-Remy par Arnaud Dupleix le .

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Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Septèmes-les-Vallons par Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
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Demande envoyée à Mairie - Tarascon par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Trets par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 par Arnaud Dupleix le .

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Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Laurent Savaete le .

Aboutie

Bonjour   Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre demande de communication de documents administratifs.    ...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté d'agglomération - Sarreguemines Confluences à Open Knowledge France le .

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[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
diagnostic accessibilité des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

Refusé.

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AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Demande envoyée à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .

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Cher/Chère Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 rel...
Données collectées pour le Recueil du rapport social unique (RSU)
Demande envoyée à Direction générale des collectivités locales par Arnaud Dupleix le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Etude de soutenabilité budgétaire et étude comparative des modes de réalisation portant sur le choix du mode de réalisation du plan Ecoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

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Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...