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Bonjour,
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Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour M. [information personnelle],
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Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
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l’installation de...
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Monsieur
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SPF de LIBOURNE 1
6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre mail, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020.
En vous souhaitant bonne...
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Réponse par Institut national de la propriété industrielle à Pierre-Henri Morand le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
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d'obtenir la publication en ligne sur le site de l'INPI, des...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
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ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
État des indemnités
Réponse par Communauté de communes - Clermontois à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
jour du conseil de mars 2021 la délibération prévue à l'article L521...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Deux-Sèvres à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Dispositifs SENSIVIC à Orléans
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Madame,
Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire
afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Aboutie
Bonjour,
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priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour,
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Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alexandre Léchenet le .
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Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
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Analyse juridique de la mise en place de la tarification du Health Data Hub
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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
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Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Diane BELDAME le .
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Madame,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Cantal à PATRON le .
Information non détenue
Madame,
Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Oise à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Rennes à Eda le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver
ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Eure-et-Loir à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre
demande de communication de documents administratifs.
...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Monsieur
Veuillez trouver ci après le lien vers le site de la CADA:
[1]https://www.cada.fr/20213227
Veuillez trouver ci joint la liste des établis...