Demandes similaires à 'Prénoms des enfants nouveaux-nés nés à Grenoble (1900-2020)' (page 4)

État des indemnités
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Alexandre Léchenet le .

Aboutie

Cher/Chère REFERENT-CADA, Merci de votre réponse ! En effet, si le document est en ligne, rien ne vous oblige à me le communiquer. Parmi tous les doc...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de la Creuse à Clément Pouré le .

Aboutie

--- BARRET Maryse - 23 CREUSE/PREFECTURE/DSC/SDS   Suite à votre demande du 22/11/2021 vous trouverez les documents en pièces jointes...
Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez, en pièces jointes, l'évaluation environnementale ainsi que le permis de construire concernant ce...
Données radars pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Bruges par Loïc Gombeaud le .

Envoyée par courrier postal.

Madame, merci pour votre réponse. Je ne souhaite cependant pas recevoir une version papier de ces données, mais bien une version numérique, afin de p...
Liste des agents de la Mairie qui ont été vaccinés à l'Hotel Dieu
Demande envoyée à Mairie - Paris par Tatiana Serova le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Base d'accidentologie du SNOSM
Demande envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme par Nicolas Mondon le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bègles par Loïc Gombeaud le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Pessac par Loïc Gombeaud le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Le Bouscat par Loïc Gombeaud le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Mérignac par Loïc Gombeaud le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Talence par Loïc Gombeaud le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 par François Lacombe le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Madame et merci pour votre réponse complète. Je prends bonne note des éléments évoqués. La numérisation de ces documents demandant en effet...
Retour des migrants 2017 2018
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Alejandra Finotto le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur : En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Cher/Chère Institut national de la statistique et des études économiques, En application des articles L. 28 et R. 16 du code électoral, prévoyant que...
Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Loïc Gombeaud le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture de Dordogne à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture de Dordogne à Alexandre Léchenet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Dordogne à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Liste des locations courte durée enregistrées à Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris par Guyonnet le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aisne par Laurent Savaete le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Miroslav, Merci pour votre réponse et le lien transmis. Malheureusement celui-ci ne donne accès qu'à des documents au format PDF e...
Bonjour Monsieur   Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement.       -------- Message original ------...
Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...
Madame, bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes deux états statistiques reprenant l'intégralité des informations consol...
Cher/Chère Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...