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Madame, Monsieur,
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Données essentielles des conventions de subvention
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
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Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Demande envoyée à Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN) le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Données sociodémographiques du RP à l'échelle des circonscriptions législatives
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
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Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022
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Bonjour,
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Les orthophotoplans de la campagne 2016
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Bonjour
Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
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Statistiques - Saisines de la CADA
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Monsieur BERNE,
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Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
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Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe
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Bonjour Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
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Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
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Bonjour Monsieur,
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Très en retard.
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Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Aboutie
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· ...
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
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Monsieur, bonjour
par mail du 22 février dernier, vous souhaitiez obtenir la liste des
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Monsieur,
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Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le Maire de Saint-Maur-des-Fossés,
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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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