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Aboutie
Bonjour,
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meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
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sein du Département du Nord :
- Le d...
Bonjour Monsieur,
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Comptes de gestion et comptes tiers
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Très en retard.
Bonjour,
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Quant à votre demande sur les C...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Aboutie
Monsieur,
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Bonjour Monsieur,
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concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Bonjour,
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Vous en souhaitant bonne ré...
Demande de rapport de mission
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Bonjour Monsieur,
Je vous informe qu'il n'est en tout état de cause pas possible de réserver une suite favorable à votre demande dès lors que le rappo...
Demande accès rapport évaluation Agence française anti-corruption
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Goldenberg,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Gernier,
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" l’age...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Partiellement aboutie
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Cordialement
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De : landeau, sébast...
Demande d'accès données plan de relance
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Commission consultative pour examiner les projets de data centers dont l’implantation est projetée à Marseille.
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Saisine CADA en cours
Bonjour Madame,
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Cordialement.
Le 02/0...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
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Aboutie
Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
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Directive européenne devoir de vigilance
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...
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en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administra...
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Cher Monsieur le Président de l'Autorité de régulation professionnelle de la publicité,
en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relativ...
Bonjour
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Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
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Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint les documents relatifs à votre demande de
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Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de trouve ci-joint la synthèse des
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Bonjour ,
Suite à votre demande en date du 20 mai 2022, je vous prie de trouver le nombre de PV par année concernant le nombre de verbalisations liées...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous.
Je vous prie de trouver, en pièce-jointe, les documents illustr...