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Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
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Statistiques des ASSN par collèges des Bouches-du-Rhône depuis 1996
Demande de recours envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Documents de la Caisse des écoles
Réponse par Mairie - Marseille à Collectif des écoles de marseille le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .
Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse par Mairie - Marseille à Kévin Gernier le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
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Cordialement.
Le 24...
Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
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Refusé.
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Chère Mairie - Marseille,
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Aboutie
Monsieur,
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Jeux Olympiques 2024
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Clément Pouré le .
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Aboutie
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Cordialement
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-----Message d'origine-----
De : Banul...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
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Partiellement aboutie
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Monsieur,
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Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
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Aboutie
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
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Refusé.
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Déclarations d'intention d'aliéner
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service
compétent.
Cordialement,
[effacé]
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Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur le préfet,
Je vous prie de bien vouloir m'excuser, car j'ai fait plusieurs demandes et tous les "copier/coller" n'ont pas fonctionné et le d...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse par Mairie - Foix à Jean Piquemal le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
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AOT - Corniche Kennedy, Marseille
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Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône,
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État des indemnités
Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
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Bonjour Monsieur Pouré,
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Le...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à PATRON le .
Aboutie
Bonjour, votre demande a bien été prise en compte.
Une étude doit être menée afin d'identifier les documents sollicités.
Je vous informerai dès que...