Demandes similaires à 'Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période' (page 5)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de la Réunion le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Martinique - site de Terreville le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Montpellier le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

Partiellement aboutie

Demande délibérations du conseil municipal depuis 2018, des comptes administratifs et des grands livres depuis 2018
Réponse de Mairie - Boussières-en-Cambrésis le .

Aboutie

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Dijon le .

Saisine CADA en cours

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Saisine CADA en cours

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Motivation d'un changement de plan de circulation
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Fichier anonymisé du répertoire électoral unique (REU)
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Refusé

Fichier des bureaux de vote
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs – Notes de frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Sin-le-Noble le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .

Aboutie

Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des données relatives aux verbalisations de stationnement – Santeny (2018–2024)
Demande envoyée à Mairie - Santeny le .

Saisine CADA en cours

De de NIR
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .

Saisine CADA en cours