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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aube à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Demande envoyée à Mairie - Valenciennes par Clément Pouré le .
Aboutie
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
-----Message d'origine-----
De : [nom caché]
Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08
À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]>
Cc : [nom caché] <[adre...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le .
Aboutie
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Attribution du marché de l'OPAHRU
Réponse par Mairie - Bayonne à Rémi Mauvoisin le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordination des activités, innovation...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse par Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur à Samuel Goëta le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format
modifiable, les données trafics ayant servies à la réalisation des c...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Bonjour Monsieur POURÉ,
A la suite de votre courriel du 27/08/2021 ci-dessous, je vous prie de
trouver ci-dessous les éléments demandés.
1. la li...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Castellane à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Permanences de consultation gratuite d'avocats de Barcelonnette à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail.
La permanence téléphonique des juristes du CDAD 04 est ouverte du lundi au mercredi de 9h à 16h au [...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Permanences de consultations gratuites d'avocats à Open Knowledge France le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre mail.
La permanence téléphonique des juristes du CDAD 04 est ouverte du lundi au mercredi de 9h à 16h au [...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Réponse par Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e à Pascal Romain le .
Information non détenue
Je n'ai pas ce contact malheureusement. Le standard pourra certainement
vous orienter.
Bien cordialement,
Marie DUCHENY
Adjointe à la chef du serv...
Données de consommation électrique des bâtiments publics du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy par François Lacombe le .
Aboutie
Cher/Chère Grand Annecy,
Sans interférer avec de précédentes demandes de ma part en cours de traitement, j'essaie ce service sur ce nouveau sujet....
logements enseignants vacants école Chabrier roy d'espagne 13008 pour achat
Très en retard (plus de 6 mois)
Initialement envoyée à la mairie du 6-8 j'ai bougé cette demande ici car la mairie centrale a un PRADA (personne responsable de l'accès aux documents a...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Roz-sur-Couesnon à Open Knowledge France le .
En attente de classement
L'email [Mairie - Roz-sur-Couesnon request email] n'est plus fonctionnel.
Veuillez nous écrire à présent sur [adresse email]
Base de données des projets de création de voirie
Demande de recours envoyée à Métropole de Lyon par Durand le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Data Grand Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je vous ai transmis le 30 ju...
État des indemnités
Réponse par Communauté d'agglomération - Deux Baies en Montreuillois à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de trouver, ci-joint, les liens :
- vers le BP2020 :
[1]https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/gdoaj6XKjZF7Yz4?dir...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Paris à Micro Laboratoire pour l'Architecture et la Ville le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande (qui m'est parvenue le 28 avril), et en vous
priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Laissey à Open Knowledge France le .
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Le secrétarait de mairie est fermé du 29 avril au 8 mai 2023 inclus. Votre
mail sera traité dans les meilleurs délais à partir du 9 Mai 2023.
Pour t...
Liste des dden du departement
Réponse par Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône à Arnaud Dupleix le .
Refusé.
Bonjour,
Je vous informe que la liste des DDEN est en phase de mise à jour suite au
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Bonjour,
Suite à votre courriel en date du 22 juin, je vous prie de bien vouloir
trouver les documents existants demandés via l’adresse de téléc...