Demandes similaires à 'Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires' (page 5)

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture - Aisne à Clément Pouré le 13 décembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice

Réponse par Mairie - Nice à David Libeau le 11 août 2023.

Refusé.

Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...

Liste des candidats aux élections législatives selon leur parti ou groupements politiques qui les soutiennent

Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique par David Libeau le 25 mai 2022.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Demande d'accès aux documents du marché public Cybersécurité de l'UGAP

Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics par Vincent le 1 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Union des Groupements d'Achats Publics, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je so...

Fiches techniques et devis vidéosurveillance angevine

Demande envoyée à Mairie - Angers par Johanna le 13 juin 2023.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Angers, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Mairie - Vittel à Open Knowledge France le 24 mai 2023.

Refusé.

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, en fichier lié, un courrier de réponse à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception, Cordiales sa...

Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)

Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à F. Marbach le 31 octobre 2019.

Information non détenue

Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE Monsieur, En réponse à votre demande, je vous informe q...

Travaux de voirie rue de la Glacière à Oullins

Réponse par Métropole de Lyon à Bienvenüe le 13 janvier 2023.

Aboutie

Madame, Votre sollicitation a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous vous transmettons les compte-rendu d’études réalis...

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Nord par Pascal Romain le 18 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur Hoffmann, Je vous remercie pour votre réponse. Bien que vous publiiez les documents demandés sur votre site Internet, leur format ne perm...

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme

Demande de recours envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Thomas Parisot le 31 octobre 2019.

Information non détenue

Chère DDR-Demande Données, Merci pour votre réponse quant à ma demande de fichiers suivants : - historique des prélèvements en eau en milieu superf...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Pas-de-Calais à Laurent Savaete le 30 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Je vous prie de trouver ci-joint un nouveau fichier expurgé de deux colonnes non utiles à votre exploitation Ce nouveau document a...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Gironde à PATRON le 30 juillet 2020.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les éléments dont dispose le Département de la Gironde :...

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes par Thomas Parisot le 19 novembre 2019.

Information non détenue

Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575 du 1...

Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme

Demande envoyée à Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN) par Thomas Parisot le 10 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Chère Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN), En application de la loi n° 78-...

Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE

Réponse par Mairie - Privas à La Quadrature du Net le 10 février 2021.

Partiellement aboutie

This transfer expires on 2021-02-17 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé des fichiers 1 élément, 40 Mo au to...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Ardèche à Alexandre Léchenet le 5 mars 2021.

Aboutie

Monsieur LECHENET, A la suite de votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, l'état des indemnités versées a...

Patrimoine immobilier

Réponse par Mairie - Bordeaux à D.Jamet le 16 janvier 2020.

Aboutie

Bordeaux, le 16 Janvier 2020 Envoi dématérialisé [FOI #14 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...

Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé

Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Léo Caravagna le 30 août 2023.

Aboutie

Monsieur, Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de : - l'ins...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Aube par Alexandre Léchenet le 23 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère Boite Correspondant.Cada, Merci beaucoup pour cet envoi très détaillé. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes...

organigramme détaillé de l'OFB

Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté par Laurent Coudercy le 24 juillet 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Budget vidéo surveillance angevine

Demande envoyée à Mairie - Angers par Johanna le 13 juin 2023.

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Angers, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...

Informations sur le projet d'observatoire nationale de médecine de ville

Message de suivi envoyé à Ministère des solidarités et de la santé par Camille Gendry le 5 octobre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je réitèr...

Demande accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère du travail par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics par Kévin Gernier le 31 mars 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...