Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Bonjour Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
Bonjour Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
Bonjour Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
Bonjour Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
Bonjour Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
Bonjour Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
Bonjour Madame, Monsieur,
Dans le cadre d’une comparaison de données financières entre régions, pourriez-vous me faire parvenir par retour de mail, a...
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Madame Pauline Bouchayer, adjointe à la directrice juridique de la Société du Grand Paris, responsable de l’accès aux documents administratifs et des q...
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Le bâtiment a été construit par l?architecte Jacques Herbé entre 1966 et
1970. Nous avons les plans originaux du bâtiment...
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Bonjour,
Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se
rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de
passere...
Bonjour,
Après renseignement pris auprès de la plateforme de dématérialisation,
Les données essentielles sont bien disponibles (138 pages ) et consu...
Bonjour,
C'est noté. Avant que j'interroge le poste de police, quelle est la
période à couvrir ?
Arnaud TILLIEZ
Directeur de l"Administration...
Madame, Monsieur,
Votre demande d'accès à un document sur le fondement de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 et de l'article D. 312-1-3 Code des Rela...
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en copie les documents demandés par
M. Chaud.
Cordialement,
Arnaud MASSUE
Place de Verdun - 47920...
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre message.
Nos services s'engagent à traiter votre demande dans les meilleurs délais, soit au plus tard...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
Bonjour Madame
A la suite de votre demande de communication de document administratif je
peux vous indiquer que :
- nous avons eu une seul...
A l’attention de M. Guillaume LEROY, Président de l’association
Transparence Citoyenne
Issoire, le 2 avril 2024
Monsieur le Président,
...
Affaire suivie par : Arnaud BAUDIN
24/AB/613
Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel en date du 29 mars 2024, j’ai le plaisir
de vous inform...