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Demande de note de frais de madame la maire
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Cahiers de doléances numérisés
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Documents relatifs au Plan de Mobilité (PDM) 2025-2035 de TPM
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Orientations stratégiques territoriale pour un accueil vertueux des data centers
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Analyse juridique de la coopération public-public entre le Health Data Hub et le CASD
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande de documents administratifs
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Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
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Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
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Echange entre la Fédération Bancaire Français et la Présidence de la République
Réponse de Présidence de la République le .

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Documents preparatoires a la décision d'ouvrir la grille de l'etoile royale le 15 juillet 2025
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Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Syndicat intercommunal des eaux du Fay Alba la Romaine - Saint Thomé - Valvignères le .

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Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Vovray-en-Bornes le .

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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Aboutie

Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .

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