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Aboutie

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Demande envoyée à Commission de régulation de l’énergie le .

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Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

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Rapport sur l'expérimentation de la dématérialisation de l'état-civil
Réponse de Ministère de la Justice le .

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Procès verbaux des discussions tenues pendant le Varenne agricole de l’eau et de l’adaptation au changement climatique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

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Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
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Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
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Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
Réponse de Centre national d'éducation à distance le .

Refusé

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Lyaud le .

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Objet; Demande de communications des documents administratifs relatifs à l'installation de la vidéosurveillance sur la commune
Réponse de Mairie - Foix le .

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Echanges entre le ministère de la Culture et les états membres sur la loi SREN
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Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

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Liste des routes interdites aux poids lourds en Seine-Maritime
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Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

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