Demandes similaires à 'rapport au conseil pour l'attribution du nom du collège situé sur la commune de Saint-Etienne de Cuines' (page 15)

Note de frais de la présidente de région Réunion
Réponse de Conseil régional - Réunion le .

En attente de classement

De de NIR

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Camp des roms
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Partiellement aboutie

Notes de frais du maire de Bron
Réponse de Mairie - Bron le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vitrolles 13117-01 le .

Partiellement aboutie

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue