Demandes similaires à 'Rapport Délégataire Transport en Commun' (page 5)

Bonjour,   En application de l'article L. 311-2 du code de relations entre le public et l'administration, je vous rappelle que la demande de commu...
Note de frais - Mairie
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Madame, Monsieur,   Conformément à votre demande ci-dessous, le lien we transfer pour accéder aux documents demandés (les fichiers étant trop volu...
données MEDAM
Réponse de Université cote d'Azur le .

Très en retard.

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, qui est, si je ne me trompe pas, une demande à adresser à l'équipe de recherche qui a mis...
Nombre de salon de coiffure afro présent sur Rennes
Réponse de Rennes Métropole le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre demande du 18 janvier 2024 portant sur la communication des documents administratifs suivants...
Monsieur,   Veuillez trouver ci-jointe la réponse à votre demande du 23 juillet dernier.   Bien à vous.   Stéphane MARTIN Directeur Génér...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je fais suite à votre demande ci-dessous. - Les arrêtés fixant fixant la composition de la CDSV depuis 2013: vous les trouverez ci-joint...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Rennes le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour Monsieur Leroy,   J'accuse réception de votre demande du 12 décembre 2023 portant sur la communication des documents administratifs suivan...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande, le lien we transfer pour accéder aux documents demandés : [1]https://we.tl/t-ASJDsna9K3   En...
Madame, Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier 2024 portant sur la communication des documents suivant...
Madame, Monsieur, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, www.aisne.com...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riedisheim le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Nous vous remercions pour l'intérêt porté à la publication du répertoire d'informations publiques de la Commune de Riedisheim.   Ce...
Monsieur Latombe, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, LEGENDRE Flori...
  Monsieur,   Nous faisons suite à votre mail du 25 novembre dernier.   Vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-dessous, les réponses à vo...
Monsieur   Je fais suite à votre demande et vous transmets les documents sollicités. Je vous joins les scans des arrêtés de restriction de compét...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Cher Monsieur, L'état des indemnités des élus est voté chaque année par le Conseil Régional. Vous trouverez la délibération de l'Assemblée Plénière...
Bonjour, Le guichet unique d'accès aux documents administratifs de la Métropole européenne de Lille accuse réception de cette troisième demande en dat...
État des indemnités
Réponse de Communauté d'agglomération - Vesoul le .

Très en retard.

Bonjour, Toutes nos délibérations sont disponibles sur notre site internet : https://deliberations.vesoul.fr/agglomeration-de-vesoul.html Cordialeme...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Monsieur, Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du code général des collect...
État des indemnités
Réponse de Communauté urbaine - Grand Reims le .

Aboutie

Bonjour Monsieur LECHENET,   Pour obtenir le suivi de votre demande 2103-M-1621251 déposée le 24/03/2021 concernant : Gestion des ressources humai...
Bonjour, Votre message a bien été réceptionné sur la boîte mail générique de la Personne responsable de l'accès aux documents administratifs de la...
Madame, Monsieur, Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13. Pour votre information, pour les demandes relat...
Madame, Monsieur, Cet accusé de réception atteste de la bonne réception de votre message par la DDTM13. Pour votre information, pour les demandes relat...
Bonjour, Votre message a bien été pris en compte par le Service Accueil de la Maison Départementale de l'Autonomie du Tarn. Une réponse y sera app...
Bonjour, Afin de répondre à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint la liste des subventions accordées par le Département des Alpes de Haut...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Genas le .

En attente de réponse

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...