Demandes similaires à 'Rapport d'inspection de l'Ecole Michaël' (page 3)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Acquigny le .

Information non détenue

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Recours amiable envoyé à Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Plan de Gestion de Trafic Départemental
Recours amiable envoyé à Préfecture - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Accords de coopération scientifiques avec la Chine
Demande envoyée à Centre national de la recherche scientifique le .

En retard (plus de 30 jours)

Algorithme feux de circulation
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Demande du code source de l'application Carte Vitale
Message de suivi envoyé à GIE SESAM-Vitale le .

Reported for administrator attention

Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Mesures des capteurs de CO2 installés dans les cantines
Recours amiable envoyé à Mairie - Chambéry le .

Aboutie

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Nord
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Demande de recours gracieux effectuée

Statistiques sur l'application de la circulaire Valls de 2012 dans le Pas-de-Calais
Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais le .

Demande de recours gracieux effectuée