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Aboutie

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Demande accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour, pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais (déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
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Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

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Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

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Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

En attente de classement

Monsieur [supprimé], Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Site internet dédié au Référendum d’initiative partagée
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Monsieur, Chère Madame, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs consacré par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978, je souhaiterais obtenir c...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.   Bien à vous,   [effacé] Chef du service de coordinati...
Monsieur,   Conformément à votre demande de ce jour,   Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant l’installation de...
Madame, Monsieur,   Suite à votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de trouver ci-joint les arrêtés préfectoraux concernant les système...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mondicourt le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Le secrétariat de mairie a changé d'adresse email. Nous vous prions de bien vouloir noter que la nouvelle adresse mail de la mairie de Mond...
Monsieur,   En retour de mail, vous informer qu'en effet, si l'obligation est faite aux collectivités territoriales de communiquer un état annuel...
Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Message de suivi envoyé à Mairie - Privas le .

Partiellement aboutie

Chère Madame Dianoux, Un très grand merci pour votre réponse. Nous vous prions sincèrement de nous excuser, mais il s'avère que nous n'avons ouvert...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, et au vu de l'avis n° 20211350 du 25 mars 2021 de la CADA, nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint le...
Bonjour,   Suite à votre de demande de statistiques du 16 janvier, au Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, n...
Monsieur,   Vous pourrez trouver ci-joint la suite donnée à votre demande de communication CADA n° 22005447.   Nous vous prions de nous excuse...
Madame, Monsieur,   Par courriel en date du 15 mars 2023, vous avez demandé communication du répertoire d'informations publiques (RIP) de la DRAC...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Gourdon 71222-01 le .

Très en retard.

Bonjour, Nous vous prions de bien vouloir prendre note de la nouvelle adresse mail de la mairie de Gourdon : [adresse email] Nous vous remercions d...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montagnieu 38246-01 le .

Erreur lors de l'envoi

Bonjour, Votre mail a été automatiquement redirigé vers notre nouvelle adresse mail. Pour vos prochains envois, nous vous prions de bien vouloir not...
En raison de la fusion des Communes de Saint Pantaléon, Bagat en Quercy et Saint Daunès nous vous prions d'adresser vos mails à la Commune de Barguelon...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Valgorge le .

Très en retard.

Notre adresse de messagerie a changé. Nous vous prions de bien vouloir nous adresser vos messages à [adresse email] Avec nos remerciements