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Partiellement aboutie

Bonjour, Je vous transfère les données que nous faisons remonter à la délégation à la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision

Réponse par Mairie - Salon-de-Provence à Clément Pouré le 28 mai 2021.

Information non détenue

Monsieur , Je fais suite à votre demande du 3 mai 2021, ci-dessous, par lequel vous sollicitez communication des documents et annexes en notre po...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse par Préfecture - Réunion à Open Knowledge France le 8 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, La préfecture de La Réunion a bien reçu votre message et vous accompagne pour vous permettre, en quelques clics, de trouver une réponse claire...

Nombre de bénéficiaires effectifs inscrits au Registre national du commerce et des sociétés au 1er janvier 2022

Réponse par Institut national de la propriété industrielle à Maximilian Henning le 20 avril 2022.

Information non détenue

Cher Monsieur, Par courriel ci-dessous du 7 avril 2022, vous m'avez sollicitée afin d'obtenir plusieurs "documents" relatifs au registre des bénéficia...

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019

Réponse par Mairie - Bègles à Pascal Romain le 20 décembre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de Monsieur Labadie, conseiller municipal de la Ville de Bègles, en réponse...

Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne

Réponse par Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération à Christian Quest le 25 avril 2022.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande du 20 avril 2022, veuillez trouver en PJ l’arrêté portant restriction de vitesse dans le centre-ville de Roa...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse par Métropole - Nantes à Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...

Etat des indemnités

Réponse par Métropole - Nantes à Alexandre Léchenet le 13 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...

Fichier géographique de l'affectation des espaces publics de circulation (largeurs des voiries, des trottoirs, des voies cyclables et des emplacements de stationnement)

Réponse par Métropole - Nantes à Denis Vannier le 5 octobre 2022.

Information non détenue

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...

Notes de frais / Nantes Métropole

Réponse par Métropole - Nantes à MAGE le 2 juin 2023.

En attente de classement

Bonjour, Votre message a bien été reçu sur la boite Présidence de Nantes Métropole. Celui-ci sera transmis dans les plus brefs délais à la direction...

Etat des indemnités

Demande de recours envoyée à Mairie - Angers par Alexandre Léchenet le 3 mai 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PELE Camille, Merci pour cet envoi, mais ça ne correspond pas tout à fait à ma demande. En dehors de la fixation des indemnités, il est pr...

Convention entre la Ville et XXII Group

Message de suivi envoyé à Mairie - Suresnes par GUEROUT le 8 mai 2021.

Partiellement aboutie

Cher Geoffrey LECARPENTIER, Je vous ai répondu le 07 courant par mail à l'adresse indiquée sur le document que vous avez partagé via cette plateforme...

Candidatures à la délégation de service public du cinéma municipal

Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Rue89 Strasbourg le 14 mars 2022.

Refusé.

Madame la maire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le 14 avril 2023.

Information non détenue

Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...

Données relatives aux offres d'emploi dans la Fonction Publique

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Victor ALexandre le 3 avril 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'économie et des finances, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...

Etat des indemnités

Demande envoyée à Mairie - Brest par Alexandre Léchenet le 13 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)