Demandes similaires à 'Rapport "Métier 2019"' (page 18)

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Nantes par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Poitiers par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Rennes par Kévin Gernier le .

Information non détenue

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Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Demande envoyée à Mairie - Rouen par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Mairie - Strasbourg par Kévin Gernier le .

Refusé.

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Demande envoyée à Mairie - Toulouse par Kévin Gernier le .

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Demande envoyée à Mairie - Tours par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Demande envoyée à Mairie - Paris par Kévin Gernier le .

Très en retard (plus de 6 mois)

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Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
Réponse par Mairie - Marseille à Jean-François Terral le .

Erreur lors de l'envoi

The following message to <[Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements request email]> was undeliverable. The reason for the problem: 5.1.0 - Unknown...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Grenoble par Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Lille par Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Limoges par Kévin Gernier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Lyon par Kévin Gernier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Kévin Gernier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Nancy par Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Nantes par Kévin Gernier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Tours par Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Etat indemnités conseillers municipaux
Demande envoyée à Mairie - Paris par Kévin Gernier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...
Documents relatifs à la caisse des écoles de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de documents relatifs à la cais...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse par Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur à Samuel Goëta le .

Aboutie

Bonjour, En tant que service routier de l'état nous localisons nos équipements à partir des PR+Abs ( car facilement utilisable sur le terrain ) qui...
Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des Donn...
Déclarations d'intention d'aliéner
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des décl...
Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

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Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de publication de l'intégralit...
Mise à disposition des procès verbaux de réception de travaux
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Julien Houles le .

Refusé.

Objet: relance Chère Mairie - Marseille, Je n'ai toujours pas reçu de réponse ni d'accusé de réception à ma demande de mise à disposition des proc...
Rapport Complet - Audit sur l'état des écoles à Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille par pierre chrzanowski le .

Refusé.

Chère Madame le Maire, en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicatio...