Demandes similaires à 'Rapport "Métier 2019"' (page 20)

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Dordogne par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Dordogne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Hautes-Alpes par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Hautes-Alpes, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Deux-Sèvres par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Deux-Sèvres, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mai...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Somme par PATRON le 22 juin 2020.

Aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Somme, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais je...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Vendée, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Réunion par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Réunion, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Savoie par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Savoie, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Creuse par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Creuse, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mais j...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Archives départementales de la Martinique par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Martinique, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...

Dispositif de vidéoprotection

Réponse par Mairie - Pantin à A Courmont le 10 juin 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Savoie, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental du Tarn et Garonne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais par PATRON le 22 juin 2020.

Information non détenue

Monsieur le Président du Conseil départemental du Pas-de-Calais, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA ma...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Ille-et-Vilaine, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RS...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne par PATRON le 22 juin 2020.

En attente de classement

Monsieur le Président du Conseil départemental du Lot-et-Garonne, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par PATRON le 22 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental des Hauts-de-Seine, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Indre-et-Loire par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de l'Indre-et-Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Loir-et-Cher par PATRON le 22 juin 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur le Président du Conseil départemental du Loir-et-Cher, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA mai...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental du Territoire de Belfort, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Loire par PATRON le 22 juin 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Président du Conseil départemental de la Haute Loire, J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du RSA m...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Eda le 1 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Demande de communication de document administratif relatif à l'entreprise CASD

Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le 10 mai 2021.

Information non détenue

Bonjour Après vérifications, cette entreprise ne fait pas partie de nos fournisseurs. Cordialement Magali RASSAT DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERE...

Mesures Compensatoires RN88

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes par Kerinec le 27 octobre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire, En application de la l...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision

Réponse par Mairie - Aix-les-Bains à Clément Pouré le 3 mai 2021.

Information non détenue

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...