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Publication de l'intégralité des audits commandés par la mairie
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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V
VU la loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008 généralisant le revenu de Solidarité active et
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Bordeaux, le 31 mars 2021
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique en gare de Marseille Saint-Charles
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Saisine CADA en cours
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Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares SNCF à Paris et Marseille
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Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
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Partiellement aboutie
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Cordialement,
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Demande de communication de l'étude d'impact de la compétition "International Six Days of Enduro"
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Charte de l'énergie
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Aboutie
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Demande de communication des notes de frais
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Partiellement aboutie
Madame PHILIBERT,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les éléments demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
S...
Demande de documents afférents à l’activité du maire
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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