Demandes similaires à 'Rapport Racine sur les Artistes Auteurs' (page 16)

plusieurs documents déclassifiés de la DRM et de la DGSE
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

Information non détenue

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Hettange-Grande le .

En attente de classement

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Ardèche le .

Information non détenue

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Naveil le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Demande de détail notes de frais
Réponse de Mairie - Saint-Gilles 35275-01 le .

Refusé

Demande de note frais
Réponse de Mairie - Barr le .

Aboutie

Demande des notes de frais depuis 2020
Réponse de Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement