Demandes similaires à 'Rapport Racine sur les Artistes Auteurs' (page 8)

Documents examinés pour attribuer subvention à la fondation robert schuman
Demande envoyée à Premier ministre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

De de NIR

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Attentats terroristes déjoués
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande CADA: plateforme PGE
Réponse de BPIfrance le .

Partiellement aboutie

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Recours
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Rapport Briefcam - Réponses des administrations internationales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Projet VOIE

Demande de recours gracieux effectuée