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Aboutie
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit
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Aboutie
Bonjour
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Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à mairie_lyon
([mairie_lyon request email])
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Madame, Monsieur,
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Monsieur,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
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Madame,
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Aboutie
Bonjour
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emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Aboutie
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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Bonjour,
Le Répertoire d'informations publiques (RIP) est prévu par le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) à l'article L 312...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
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Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver ci-joint les éléments demandés.
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