Demandes similaires à 'Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données' (page 14)

Notes de frais

Réponse de Conseil départemental - Essonne le 25 août 2023.

Aboutie

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre demande de communication de documents administratifs ainsi que...

Demande d'accès données "Pilote-relance"

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 31 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Moulins 03190-01 le 13 juin 2023.

Aboutie

Bonjour, Le répertoire des informations publiques de la Ville de Moulins est consultable sur le site de la ville de Moulins sur la page suivante: htt...

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions

Réponse de Mairie - Marseille le 18 janvier 2021.

Refusé.

----- Message transmis ----- De : "[adresse email]" <[adresse email]> À : "[adresse email]" <[adresse email]> Envoyé : mardi 12 janvier 2021 à 10:04...

Plan d'investissement voirie départementale

Réponse de Conseil départemental - Cantal le 14 février 2022.

Aboutie

Monsieur, Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Val de Marne le 15 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Vous avez posté ce jour un courriel à notre attention. Afin de me permettre de le traiter et y donner les suites appropriées, je vous invi...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

Réponse de Mairie - Lille le 2 octobre 2023.

Refusé.

Monsieur GERNIER, Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 29 mars 2023. Sur la mise en place d'un agenda public des rendez-vo...

Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"

Réponse de Pôle Emploi le 5 juillet 2022.

Information non détenue

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre demande, relayée par Pôle emploi, concernant la transmission du rapport d’évaluation sur le journal...

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac

Réponse de Métropole - Bordeaux le 13 février 2024.

Aboutie

Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [adresse email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 10 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Ain le 23 juin 2020.

Très en retard.

Madame, Nous accusons réception de votre demande. En application de l'article R311-13 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA)...

Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.

Réponse de Mairie - Paris le 4 août 2023.

Aboutie

Bonjour M. SAVIGNAC, Pour faire suite à votre demande en date du 30 juillet dernier, vous trouverez en PJ les quatre rapports d’expert r...

Demande de communications des documents administratifs liés au relèvement à 90km/h

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 8 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Je me permets de revenir vers vous suite à votre demande en date du 8 février dernier et portant sur la communication des documents suivants...

Liste des demandes d'expulsions ciblées demandées aux bailleurs sociaux

Demande envoyée à Mairie - Lormont le 22 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le N°139 du magazine municipal Lormont Actu, en page 15, il est mentionné : "La ville prend sa part dans cette bataille contre...

Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022

Réponse de Pôle Emploi le 23 septembre 2022.

Aboutie

Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Bonjour, Je fais suite à votre demande du 12 juillet et vous prie de trouver, ci-joint, les données co...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse de Préfecture - Haute-Marne le 11 décembre 2020.

Information non détenue

Bonjour, Les services de la préfecture de la Haute-Marne ne disposent pas de rapport de ce type de la part des communes haut-marnaises qui sont doté...

Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)

Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le 30 juin 2021.

Très en retard.

Bonjour, Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...

Demande CADA - Mairie de Suresnes | XXII

Réponse de Mairie - Suresnes le 21 mars 2021.

Partiellement aboutie

Your message to [adresse email] couldn't be delivered. rabel wasn't found at ville-suresnes.fr. dada+request-948-f55. . . Office 365 rabel Action Re...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Demande envoyée à Mairie - Avignon le 22 mars 2023.

Très en retard.