Demandes similaires à 'Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données' (page 15)

Enquêtes d'opinion du SIG
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Merci Sandrine ══════════════════════════════════════════════════════════════════════════ De : Accueil <[Communauté de communes - Rhône Crussol req...
Bonjour Jean-Marc, En réponse à ta demande en date du 17 janvier, tu trouveras sous le lien filesender ci-dessous les documents suivants : 1/ Le cou...
Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete Bonjour Monsieur, nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021 par...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Catherine LAU...
Monsieur, Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données esse...
Demande de rapport de mission

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je vous informe qu'il n'est en tout état de cause pas possible de réserver une suite favorable à votre demande dès lors que le rappo...
Monsieur SAVAETE,   Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts demandés Bien cordialement Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Bonjour Monsieur, Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés. Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
Bonjour, Vous souhaitant bonne réception de la demande. cordialement   De : CRESPEL Anne-Sophie Envoyé : vendredi 2 décembre 2022 11:42 À : '...
Bonjour, Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...
Bonjour Je fais suite à votre demande ci-dessous. Pouvez vous me préciser le nom exact de cette entreprise (est ce que CASD est un signe ?) et dans q...
Madame, Monsieur,   Vous trouverez ci-joint un courrier en réponse à votre demande. Il semblerait que les liens internet intégré au courrier ne f...
Monsieur Pouré   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs relatifs à d'éventuelles relations entre la commune de Q...
CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Je vous informe que nous avons transmis au service compétent votre demande relative aux données des Comptes Administratifs ou Compte Financie...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint, conformément à votre demande ci-dessous, les documents en notre possession concernant le Président du Conse...
Effectif des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Liste des vélocistes partenaires de Nantes Metropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, La liste des vélocistes partenaires sera mise en ligne sur le site prochainement :  [1]https://aides-velo.nantesmetropole.fr/Beneficiaires/...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

On a un nouveau Prada ici, vu sur l'annuaire cada dernière version (27 janvier 2021). N'hésitez pas à renvoyer la demande du coup.
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis. Commentée le .

Très en retard.

On a un nouveau Prada ici, vu sur l'annuaire cada dernière version (27 janvier 2021). N'hésitez pas à renvoyer la demande du coup.
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation du 25 novembre dernier relative à la communication des données es...
Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...
Bonjour Monsieur Berne, Tout d'abord, je vous remercie pour votre réponse confirmant le caractère redondant de votre seconde demande. A toutes fin...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Somme le .

Information non détenue

Monsieur, Par mail en date du 4 décembre, vous demandez l’application du livre III du code des relations entre le public et les administrations, conc...