Demandes similaires à 'Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données' (page 15)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Grenoble le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978, je souhaite recevoir communication des documents administratifs suivants:...
Bonjour [FOI #1054 email] , Le partage du fichier Rapport annuel sur la sécurité 2018.pdf provenant de Jeremy TESTA va expirer dans 7 jours. Pensez...
Obtenir un acte de propriété
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Angers 1 le .

En attente de classement

Bonjour, Pour obtenir la copie d'un acte au Service de la Publicité foncière, vous devez compléter le formulaire ci-joint et nous le transmettre acc...
Bonjour monsieur, Pour faire suite à votre demande référencée ci-dessus, je vous précise que les données essentielles des conventions de subvention at...
Notes de frais d'anciennes collaboratrices
Réponse de Premier ministre le .

Très en retard.

Monsieur, le service d'information du Gouvernement m'a transféré, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents administratifs pour l...
Monsieur Letty,   Pour faire suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs, vous trouverez en pièce jointe, la répo...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .

En attente de classement

Monsieur, Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous adresser les documents demandés par wetransfer. Vous trouverez ainsi: -la délibération rela...
Bonjour,     Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs (cf. mail reproduit ci-dessous), je vous invite à vou...
Bonjour, Ci-joint, comme demandé des données territorialisées des équipes d’ASVP. Mais nous ne les avons que sur 2021 et 2022. L’écart des chiffre...
Madame, Monsieur, Ce jour a été promulgué la Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Lors du...
Link: [1]File-List Bonjour, Je fais suite à votre demande du 15 décembre. La documentation établie, conformément au RGPD, concernant le système...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Yonne le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Suite à votre demande, j'ai l'honneur de vous apporter les précisions suivantes. Les cahiers citoyens versés aux Archives dép...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-d'Oise le .

En attente de classement

RD 389 Réf : votre courriel du 29/03/2024 (RA 389) Objet : demande d’accès aux cahiers citoyens numérisés du Grand Débat Monsieur Le Président, J’...
Madame, Monsieur, représentant de l’association Vélo-Cité 63, Vous avez formulé plusieurs demandes de communications de documents administratifs, via...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .

En attente de classement

Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre courriel du 29 mars dernier et vous en souhaite bonne réception. Bi...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

En attente de classement

Monsieur le Président, En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .

En attente de classement

CT/24.768 Bonjour, En réponse à votre courriel du 29 mars, nous vous informons que les cahiers de doléances en notre possession (crise des gilets ja...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .

En attente de classement

Affaire suivie par Pascale Verdier PV/2024-1094     Monsieur Le Président,   J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Vendée le .

En attente de classement

Monsieur,   Les cahiers citoyens des communes de Vendée ont été centralisés par la préfecture puis envoyés à la BnF, chargée de leur numérisation....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Tarn-et-Garonne le .

En attente de classement

Monsieur le Président, Par courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens numérisés du département de Tarn-et-Ga...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Loir-et-Cher le .

En attente de classement

Monsieur, Les archives départementales de Loir-et-Cher ne détiennent pas de version numérisée des cahiers citoyens ou cahiers de doléances et de pro...