Demandes similaires à 'Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données' (page 16)

Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,   Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
Monsieur Latombe, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, LEGENDRE Flori...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le document sollicité dans la seule version dont nous disposions, telle qu'établie par...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

[1]DEPOSIT     Bonjour, Ce message automatique vous est envoyé par le service DEPOSIT. PREVEL Erica <[2][adresse email]> a déposé un fichier pour...
Monsieur, Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de Mme Valérie Bouthéon, directrice des affaires juridiques d'Inria, en réponse à...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de l'Aveyron le .

Information non détenue

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Préfecture de l&#39;Aveyron ([adresse email]) L'...
Merci Sandrine ══════════════════════════════════════════════════════════════════════════ De : Accueil <[Communauté de communes - Rhône Crussol req...
Monsieur, Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...
Saisine n° 23008056 (à rappeler dans toute correspondance) Objet  : Demande CADA   Monsieur,   La Commission nationale de l’informatique e...
Demande CADA: AO n° 16-173969 / SPIE
Réponse de Mairie - Privas le .

Partiellement aboutie

This transfer expires on 2021-02-17 [1]Click 'Download images' to view images [2][adresse email] vous a envoyé des fichiers 1 élément, 40 Mo au to...
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Bonjour, Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Catherine LAU...
Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete Bonjour Monsieur, nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021 par...
Monsieur, effectivement, ma demande de précision portait sur les domaines subventionnés tels que, par exemple, la culture, le sport, etc. A vous lir...
Monsieur, J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement. Cordialement. Isabelle Simonneau Responsable du Service Juridique et assur...
Demande de rapport de mission

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je vous informe qu'il n'est en tout état de cause pas possible de réserver une suite favorable à votre demande dès lors que le rappo...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande de communication de documents relatifs à l’attribution de l’observatoire AdT 2035, veuillez trouver ci-j...
Monsieur, Pour faire suite à votre demande au titre de l’accès aux documents administratifs prévu par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée, j...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Cannes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je ne pense pas être la personne idoine, je fais enregistrer votre courrier pour la personne responsable de la CADA. Cordialement,   Sonia Né...