Demandes similaires à 'Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données' (page 16)

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1][adresse email] La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .

Demande de recours gracieux effectuée

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous prio...
Madame,Monsieur, Je vous confirme la bonne réception de votre demande. Ce courriel constitue l'accusé d'enregistrement électronique (AEE) au sens d...
Etat des indemnités
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

[1]DEPOSIT     Bonjour, Ce message automatique vous est envoyé par le service DEPOSIT. PREVEL Erica <[2][adresse email]> a déposé un fichier pour...
Demande de rapport de mission

Information non détenue

Bonjour Monsieur, Je vous informe qu'il n'est en tout état de cause pas possible de réserver une suite favorable à votre demande dès lors que le rappo...
Bonjour, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le document sollicité dans la seule version dont nous disposions, telle qu'établie par...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Essonne le .

En attente de classement

Monsieur, En réponse à votre demande de ce jour, relative à la consultation des cahiers de doléances déposés aux Archives départementales de l'Essonn...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception.   Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...
Monsieur Latombe, Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné. Cordialement, LEGENDRE Flori...
Message à l'attention de Monsieur Laurent Savaete Bonjour Monsieur, nous accusons bonne réception de votre courriel en date du 24 février 2021 par...
Monsieur, Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Madame, Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...
Monsieur, Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données esse...
Rapport de la mission sur les infrastructures logicielles critiques
Réponse de INRIA le .

Information non détenue

Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de Mme Valérie Bouthéon, directrice des affaires juridiques d'Inria, en réponse à...
Enquêtes d'opinion du SIG
Recours amiable envoyé à Premier ministre le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur SAVAETE,   Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...
Merci Sandrine ══════════════════════════════════════════════════════════════════════════ De : Accueil <[Communauté de communes - Rhône Crussol req...
Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts demandés Bien cordialement Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Bonjour Jean-Marc, En réponse à ta demande en date du 17 janvier, tu trouveras sous le lien filesender ci-dessous les documents suivants : 1/ Le cou...
Monsieur,   Je vous prie de trouver, ci-joint, la réponse du garde des sceaux, ministre de la justice.   Cordialement.     Catherine LAU...
Bonjour, Vous souhaitant bonne réception de la demande. cordialement   De : CRESPEL Anne-Sophie Envoyé : vendredi 2 décembre 2022 11:42 À : '...
Bonjour, Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...
Bonjour Je fais suite à votre demande ci-dessous. Pouvez vous me préciser le nom exact de cette entreprise (est ce que CASD est un signe ?) et dans q...
Monsieur Pouré   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs relatifs à d'éventuelles relations entre la commune de Q...