Demandes similaires à 'Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données' (page 19)

Monsieur, Par courrier électronique du 25 septembre dernier vous avez formulé la demande de communication suivante ; "Au titre des dispositions du l...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature. Cordialement Aurore DENIS Responsab...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Aboutie

Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville. https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf Cordialemen...
Bonjour, Voici le tableau mis à jour avec les chiffres 2022. Cordialement -----Message d'origine----- De : GATTIER Violaine Envoyé : lundi 9 janvier...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Erreur lors de l'envoi

This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr. I'm sorry to have to inform you that your message could not be delivered to one or more recipient...
Bonjour Monsieur,   En réponse à votre demande du 5 janvier, veuillez trouver, ci-joint les courriers de consultation des 15 et 20 juillet 2021 ad...
Bonsoir Une réponse vous a été faite par courrier postale. Vous en souhaitant bonne réception Cordialement,   Linda HOAREAU Responsable du servic...
Madame, Monsieur,   En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant  sur les listes des subventions accordées par le Conseil départemental d...
Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subvention...
Madame, Monsieur, Pour faire suite à votre demande de communication de documents administratifs en date du 25 janvier 2024, vous trouverez ci-joint,...
Bonjour, Je fais suite à votre demande et vous prie de bien vouloir prendre connaissance des éléments en pièce jointes. Bien cordialement, Marie-Hél...
Madame, Monsieur, Par votre courriel du 25 janvier 2024, vous souhaitez la communication des listes des subventions accordées par le Conseil départeme...
État des indemnités
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .

Très en retard.

Monsieur, Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
Bonjour, L'adresse mail d'envoi indiquée ne fonctionne pas. Bien à vous Demandes CADA Ville et Eurométropole de Strasbourg 1 parc de l'Étoile 6707...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des associations par le Département de Vaucluse au titre des années 2021/...
Monsieur,   Par courriels des 26 janvier et 27 février 2024, vous sollicitiez la communication des documents suivants :   -       Liste des su...
Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre demande. J’instruis la demande avec le service compétent puis vous fais un retour dans les meilleurs dé...
Bonjour, Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 25 janvier dernier et vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les doc...
Madame, monsieur,   En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes au présent courriel, les documents sollicit...
Bonjour, Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication de documents administratifs. La PRADA SJ Direction administration...
Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous informe que ces fichiers (liste des subventions accordées en 2021, 2022 et...
Tarifs intercités et TER
Réponse de SNCF Voyageurs le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur,   J’accuse réception de votre demande en date du 28/03/2024 et procède à son instruction.   Conformément aux articles R311-1...
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,   Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents administratifs.   I/ Sur la demande de...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER   Monsieur,   En réponse à votre mail du 19 avril 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie de bi...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

À l'attention de Monsieur Alexandre Léchenet   Monsieur,   En réponse à votre mail du 13 mars 2021 adressé à la Ville de Paris, je vous prie d...