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Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Réponse par Mairie - Lyon à La Ville à Vélo le .
Aboutie
Bonjour,
Voici le tableau mis à jour avec les chiffres 2022.
Cordialement
-----Message d'origine-----
De : GATTIER Violaine
Envoyé : lundi 9 janvier...
Liste des effectifs AESH
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Monsieur,
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22 mars dernier.
Comme son prédécesseur et conformément aux t...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
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Monsieur,
Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une
demande de communication de documents administratifs, portant...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise HikVision
Réponse par Mairie - Salon-de-Provence à Clément Pouré le .
Information non détenue
Monsieur,
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Cordialement
Anne-Sylvie XAVIER-ROATTINO
Direction Juridi...
Données brutes issues du dispositif jalerte.arcep.fr
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A l'attention de Mme Laure de La Raudière, Présidente.
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Le 18 avril dernier, l'ARCEP rendait publique son observatoire de la s...
Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Ce jour a été promulgué la Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Lors du...
Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
https://www.pennes-mirabeau.org/images/pdf/ville/cpt-adm2019.pdf
Cordialemen...
Liste des dérogations à la carte scolaire
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Cécile Baron le .
Refusé.
Chère Mairie - Marseille,
J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/demande/liste_des_derogations_a_la_c...
Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 3 janvier, veuillez trouver ci-joint les
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Consultations pour la fermeture des lignes de Feugarolles à Condom et de Penne -d'Agenais à Villeneuve-sur-Lot (suite)
Réponse par SNCF Réseau à Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 janvier, veuillez trouver, ci-joint les
courriers de consultation des 15 et 20 juillet 2021 ad...
accès aux statuts de "œil d’Andromède"
Réponse par Préfecture de l'Hérault à Laurent Coudercy le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la copie des statuts
demandés
Bien cordialement
Le 21/11/2021 à 18:34, HERVE Sylvie -...
Liste des candidats aux élections législatives selon leur parti ou groupements politiques qui les soutiennent
Demande envoyée à Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique par David Libeau le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
RATP durant le mouvement social contre la réforme des retraites 2019-20
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens par Alexander Durie le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande. Nous nous excusons pour le délai de réponse.
Ces informations sont en libre accès sur le site i...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Votre demande d'accès aux indemnités des élu-es du conseil municipal établi au titre de l'article L. 2123-24-1-1 du Code général des collect...
Notes de frais - Maire de Dinan
Réponse par Mairie - Dinan à Hervé Baptin le .
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Historique du REU anonymisé
Réponse par Institut national de la statistique et des études économiques à David Libeau le .
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Monsieur
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électoral unique.
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Base d'accidentologie du SNOSM
Réponse par Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme à Nicolas Mondon le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour M Mondon,
Le SNOSM édite chaque année un bilan de l'accidentologie en montagne.
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Rapport Racine sur les Artistes Auteurs
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
A la suite de la remise du rapport sur le statut des artistes-auteurs « L’auteur et l’acte de création » au ministre de la culture l...
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Madame,
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Données essentielles dans la commande publique
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Très en retard (plus de 6 mois)
La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut...
Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Emile Marzolf le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
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Ref DGS/BC/19/536
Monsieur Lombard,
Je vous remercie pour votre réponse en date du 12 décembre 2019 ; je l'ai bien reçue par voie postale. Ce messa...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...